Selon les dispositions règlementaires posées par les articles 13 et 11 de l’arrêté du 25 mai 2016, un comité de suivi individuel (CSI) du doctorant veille au bon déroulement du cursus en s’appuyant sur la charte du doctorat et la convention de formation. Le CSI évalue, dans un entretien avec le doctorant, les conditions de sa formation et les avancées de sa recherche sans entrer dans l’examen du fond de la thèse. Il formule des recommandations et transmet un rapport de l’entretien au directeur de l’école doctorale, au doctorant et au directeur de thèse. Il émet un avis sur les demandes d’inscription à partir de la troisième inscription.
La composition, l’organisation et le fonctionnement du comité de suivi individuel sont fixés par le conseil de l’école doctorale sur proposition de son bureau. Leurs modalités sont communes à l’ensemble des sites de l’Université confédérale Léonard de Vinci.
Lors de la désignation des membres des comités, le directeur de l’école doctorale ou le directeur de site prévient tout conflit d’intérêt. Le directeur de thèse et les éventuels codirecteurs ne peuvent siéger dans les comités appelés à connaître de la situation des doctorants dont ils assurent l’encadrement.
Les doctorants sont entendus chaque année. Ceux qui en forment la demande peuvent l’être antérieurement.
