Le jour de la soutenance, après délibération du jury et, le cas échéant, délivrance du titre de docteur, le nouveau diplômé doit remplir et signer les pages 4 et 6 de la charte de dépôt et de diffusion électroniques des thèses. Le président du jury doit remplir et signer la page 5 du même document.

La charte est transmise au service des thèses de l’Ecole Doctorale en même temps que le registre de soutenance.